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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA PERFORMANCE FIBRES
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NOVAL CARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAL CARE
RHODIA PERFORMANCE FIBRES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3274529
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014
NOVAL CARE de RHODIA PERFORMANCE FIBRES

Présentation de la marque NOVAL CARE

Déposée le 18 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA PERFORMANCE FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAL CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA PERFORMANCE FIBRES domicilié(e) Avenue de l'Ermitage,62053 SAINT LAURENT BLANGY - 62053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 577 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX - 93306 - France.

La marque NOVAL CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAL CARE est expirée depuis le 18 février 2014.

RHODIA PERFORMANCE FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : NOVAL , LE 1ER CONFORT C'EST LA SANTE , NOVAL NOVALIS FIBRES , NOVAL CARE , SYLKHARESSE , NOVAL , LE 1ER CONFORT C'EST LA SANTE


RHODIA PERFORMANCE FIBRES Société par Actions Simplifiée - Avenue de l'Ermitage,62053 SAINT LAURENT BLANGY - 62053 - France - SIREN 383577038


RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX - 93306 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes.